Conseil Municipal du 26 mai 2020
L’an deux mil vingt, le vingt-six mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LE ROUX, Maire.
Etaient présents : M. Mmes : Jean-Pierre LE ROUX, Maire, Michel FEDERICI, Marie-Line BACHELOT, Jean-Claude COLIN, Sandrine DEBUS, Jérôme CLERET, Philippe MATHIERE, Anne CROISE, Jean-Luc BARAGUAY, Sylvie GUITTON, Anna DESPRES, Thierry ABRAHAM, Hervé GUITTON, Céline MACHADO DA SILVA, Lionel VILQUIN, Sylvie BALLON, Martine FONTAINE, Pascal GATELET, Julien PERIER, Clémentine SOURICE, Patrice SOTO, Bruno ANQUETIL, Anita CHANU.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
I- Installation des conseillers municipaux
Le Maire sortant (M. Jean-Pierre LE ROUX) fait l’appel et déclare les conseillers municipaux installés dans leurs fonctions.
Clémentine SOURICE est nommée secrétaire de sénace.
Sandrine DEBUS et Jérôme CLERET sont nommés assesseurs.
II -Election du Maire
La présidence de séance est donnée au doyen d’âge : Mr Philippe MATHIERE qui procède à l’élection du Maire au scrutin secret et à la majorité absolue.
Un seul candidat se présente : Mr Jean-Pierre LE ROUX.
A la majorité absolue, 22 voix pour et un bulletin blanc, Mr Jean-Pierre LE ROUX est élu Maire.
II – Election des adjoints
Sous la présidence du Maire nouvellement nommé, le conseil Municipal est appelé à procéder à l’élection des adjoints.
Une seule liste se présente, celle de Mr Michel FEDERICI.
A la majorité absolue, 22 voix pour et un bulletin nul, la liste de Mr Michel FEDERICI est élue :
- 1er adjoint : Michel FEDERICI
- 2ème adjoint : Marie-Line BACHELOT
- 3ème adjoint : Jean-Claude COLIN
- 4ème adjoint : Sandrine DEBUS
- 5ème adjoint : Jérôme CLERET
Immédiatement après l’élection du Maire et des adjoints, le Maire donne lecture de la charte de l’élu local et procède à sa distribution.
III – Indemnité des adjoints
Les indemnités de fonction sont calculées en pourcentage de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique.
Mr le Maire propose de fixer les indemnités des adjoints comme suit :
| Taux maxi | Taux proposé | ||
| 19,8 % | 18 % | ||
| montant brut/ adjoint | 770,10 € | 700,09 € |
Pour info, l’indice 1027 : 3889,40 €
A l’unanimité, le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte la proposition.
IV – Désignation des membres des différentes commissions et délégués
A- Commissions
1) – Commission des Finances
Président : M. Jérôme Cleret.
Membres : MM. Mmes Jean-Pierre Le Roux, Marie-Line Bachelot, Michel Federici, Sandrine Debus, Jean-Claude Colin, Philippe Mathière, Thierry Abraham, Sylvie Ballon, Martine Fontaine, Patrice Soto, Bruno Anquetil.
2) – Commission des Travaux, Voirie et Environnement
Président : M. Jean-Claude Colin.
Membres : MM. Mmes Jean-Pierre Le Roux, Michel Federici, Marie-Line Bachelot, Sandrine Debus, Jérôme Cleret, Anne Croisé, Jean-Luc Baraguay, Thierry Abraham, Céline Machado da Silva, Lionel Vilquin, pascal Gatelet, Bruno Anquetil.
3) – Commission des Sports et de la Vie Associative
Président : M. Thierry Abraham
Membres : MM. Mmes Jean-Pierre Le Roux, Michel Federici, Marie-Line Bachelot, Jean-Claude Colin, Sandrine Debus, Jérôme Cleret, Jean-luc Baraguay, Lionel Vilquin, Bruno Anquetil, Anita Chanu.
4) – Commission des Affaires Scolaires et Culturelles
Président : Mme Marie-Line Bachelot.
Membres : MM. Mmes Jean-Pierre Le Roux, Michel Federici, Jean-Claude Colin, Jérôme Cleret, Sandrine Debus, Philippe Mathière, Anne Croisé, Pascal Gatelet, Anita Chanu.
5) – Commission Loisirs, fêtes, Cérémonies et Communication
Président : Mme Sandrine Debus.
Membres : MM. Mmes Jean-Pierre Le Roux, Michel Federici, Marie-Line Bachelot, Jean-Claude Colin, Jérôme Cleret, Jean-Luc Baraguay, Julien Périer, Clémentine Sourice, Bruno Anquetil.
6) – Affaires Sociales et Solidarité – C.C.A.S.
Président : M. Jean-Pierre Le Roux
6 membres élus : M. Michel Federici, Vice-président, MM. Mmes Philippe Mathière, Anne Croisé, Martine Fontaine, Pascal Gatelet, Patrice Soto.
B- Délégations
1) - Association Syndicale Autorisée de la Risle Médiane
Titulaire : M. Thierry Abraham
Suppléant : M. Bruno Anquetil
2) – Syndicat d’Adduction d’Eau Potable de la Vallée de la Risle
Titulaire : M. Jean-Claude Colin
Suppléant : M. Pascal Gatelet
3) – Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de la Vallée de la Risle
Titulaire : M. Jean-Claude Colin
Suppléant : M. Pascal Gatelet
4) - Syndicat Intercommunal d’Electricité et du Gaz de l’Eure (S.I.E.G.E.)
Titulaire : M. Jean-Claude Colin
Suppléant : M. Jérôme Cleret
5) - SECOMILE (Evreux)
Titulaire à l’assemblée spéciale : M. Patrice Soto
Titulaire à l’assemblée générale : M. Patrice Soto
Suppléant à l’assemblée générale : M. Pascal Gatelet
6) – Centre de Gestion de l’Eure
Titulaire : Mme Sandrine Debus
Suppléant : M. Philippe Mathière
7) – Défense
Titulaire : M. Julien Périer
Suppléant : M. Jean-Claude Colin
– Conseil d’Administration du Collège Croix Maître Renault
Titulaire : Mme Marie-Line Bachelot
Suppléant : Mme Martine Fontaine
9) – Référent forêt bois
Titulaire : M. Bruno Anquetil
Suppléant : M. Thierry Abraham
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.
Krea3
