Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 novembre 2011
L’an deux mil onze, le vingt-deux novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de M. Serge DESSON, Maire.
Etaient présents: M. DESSON, Maire – Mme HESSE, MM. MATHIERE, ANTHIERENS, CHATILLON, ANQUETIL, adjoints – Mme HUE, M. COLIN, Mme MALO, Melle COREL, Mme CHAMPAGNE, MM. LEFEBVRE, DEMEY, Mme CHAMBALLU, MM. GARCON, LE ROUX, Mmes LECOQ, GUILBERT.
Etaient absents excusés: M. FEDERICI, Mme CROISE, M. FOULON, M. INDURAIN.
Madame Francine HESSE a été élue secrétaire de séance.
1. Fixation du taux de la taxe d’amènagement (ex TLE- Taxe locale d’équipement)
M. DESSON explique que, suite à la réforme de la fiscalité d’aménagement du 29 décembre 2010, la TLE (Taxe Locale d’Equipement) va être supprimée au profit de la Taxe d’Aménagement qui sera mise en place à compter du 1er mars.*
La commune doit délibérer sur le taux de la part communale du nouveau calcul.
Jusqu’à présent, le taux de la TLE était de 3%. M. le Maire propose de le laisser inchangé.
Ceci exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide de maintenir le taux de la part communale à 3% sur l’ensemble du territoire.
2. Point sur les travaux du Centre ville
M. CHATILLON, adjoint aux travaux, fait le point sur les travaux du Centre ville
La 1ère phase de la 2ème tranche, c’est à dire la Place de l’Eglise, sera normalement terminée courant décembre 2011.
Concernant la voirie, le pavage et l’enrobé seront achevés la 1ère semaine de décembre.
Concernant le mobilierurbain, les barrières seront posées début 2012 et l’éclairage devrait être en place pour Noël.
Mme GUILBERT prend la parole et explique que certaines personnes se plaignent des places de stationnement qui sont trop courtes.
Réponse de M. CHATILLON: Certains aménagements sont à l’étude pour y remédier.
M. CHATILLON fait également le point sur les futurs travaux du 2ème cabinet médical. En effet, du fait du départ du Docteur DRAGOMIR et de l’arrivée d’un nouveau couple de médecins généralistes début 2012, un 2ème cabinet médical et une nouvelle salle d’attente vont être aménagés avenue Albert Parissot.
3. Affaires et communications diverses
a) Site Internet de la ville
Depuis 2008, la mairie travaillait avec la société EHOUI sur le site internet de la commune. Suite au décès de son directeur, la société a été vendue. Les problèmes se sont succédés et les dysfonctionnements ont été de plus en plus nombreux.
Mme HESSE a donc décidé de faire appel à une nouvelle Société pour restaurer le site: KREA3
Depuis septembre 2011, la nouvelle équipe travaille avec la mairie et le nouveau site internet de la ville devrait être mis en ligne vers la 16 décembre.
b) Collecte sélective des emballages en porte à porte
M. MATHIERE explique, qu’à partir du 1er février 2012, l’Intercom du Pays Beaumontais mettra en place une collecte sélective sur le canton de Beaumont le Roger.
La Société VEOLIA a été choisie pour assurer cette tâche. Le passage aura lieu 1 fois tous les 15 jours, au jour habituel de ramassage des ordures ménagères. Des bacs spécifiques seront mis à disposition des habitants.
L’information plus complètea été déposée dans les boîtes aux lettres des habitants.
c) Courrier du Conseil général sur la participation à la campagne euroise des villes et villages fleuris 2011
M. CHATILLON donne lecture d’un courrier du Conseil Général qui organise, le vendredi 25 novembre à 18h à Evreux, une remise de prix concernat la campagne euroise des villes et villages fleuris pour l’année 2011;
La commune conserve ses 2 fleurs pour 2011.
d) Téléthon 2011
M. LEFEBVRE, conseiller municipal et coordonateur du Téléthon 2011 prend la parole. Il énonce lle programme du week-end dédié au Téléthon qui aura lieu du vendredi 2 au dimanche 4 décembre.
La Beaumontaise Agathe DUVAL, championne du monde de karaté juniors, a accepté d’être la marraine du Téléthon de cette année.
M. DESSON remercie chaleureusement M. MATHIERE de s’être occupé de cette manifestation durant 13 ans.
e) Plan ORSEC Iode
M. ANTHIERENS prend la parole. Il explique à l’assemblée que la Préfecture souhaite que les chefs-lieux de canton mettent en place un Plan ORSEC Iode en cas de pollution radioactive.
Ainsi la commune de Beaumont le Roger, en tant que chef-lieu de canton, doit organiser, pour le 9 décembre, un projet de plan d’action et de distribution de pastilles d’iode.
Une équipe d’agents de la mairie travaille actuellement sur ce projet. Le Plan de Sauvegarde Communal sera égalemnt remis à jour.
g) Révision des valeurs locatives
M. DESSON explique que les valeurs locatives n’ont pad été révisées sur le plan national de puis 1970. Une réforme est en cours. Les résultats de cette révision seront pris en compte dans les impositions émises au titre de l’année 2014.g). Subvention exceptionnelle: association LEZ’ARTDI dans lu cadre du 4L Trophy
M. ANQUETIL prend la parole. Il explique que l’Association LEZ ‘ART’ DI se déplace au Maroc pour apporter du matériel scolaire et qu’à ce titre, elle demande une subvention à la commune.
Le Maire propose de subventionner le projet à hauteur de 300 €.
Ceci exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de donner une subvention de 300 € à l’association LEZ’ ART ‘DI.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée
Krea3
