Conseil Municipal du mardi 22 septembre 2020

Le Conseil Municipal se réunira mardi 22 septembre 2020 à 19h salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR

Affaires générales

  • Intercom Bernay Terres de Normandie : désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
  • Rénovation de la salle Robert Fort : avenant 1 au marché de maîtrise d’œuvre – rectification d’une erreur matérielle.
  • Délégations consenties au Maire par le conseil Municipal : précisions.
  • Terrain « lieu-dit Saint-Laurent », proposition d’achat.
  • Convention d’occupation du domaine public.

Finances

  • Décision Modificative n° 1.
  • Garantie des emprunts de la Caisse des Dépôts au profit de Orne habitat.
  • Aide pour acquisition d’un vélo à assistance électrique.

Personnel Communal

  • Accroissement temporaire d’activité : prolongation d’un Contrat à Durée Déterminée.
Affaires diverses
  • Manifestations à venir
Afin de respecter les mesures sanitaires, le port du masque est obligatoire.