Conseil Municipal du 03 décembre 2019

Ordre du jour

Affaires générales

  • Intercom Bernay Terres de Normandie :
  1. Adoption du rapport CLECT.
  2. Convention de mise à disposition du car scolaire et cession du car.
  • SDIS : construction du nouvel Arsenal, cession de terrain.
  • Rénovation de la salle polyvalente Robert Fort : validation de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre.
  • Réactualisation des demandes de subventions (Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux).
  • Contrat de service Berger-Levrault.
  • Elections municipales : prêt de salle aux candidats.

Finances

  • Résultat des maisons fleuries
  • Subventions projets école.
  • Admission en non-valeur : créances éteintes.
  • Cession véhicule et matériel.
  • Décision Modificative n°2.
  • Remboursement sinistres divers.

Personnel communal

  • Tableau des effectifs.
  • CNAS : résiliation adhésion.

Affaires diverses

  • Manifestations à venir.