Conseil Municipal du 25 juin 2018

Ordre du jour

Affaires générales

- Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU), PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)

- SIEGE

  • Redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics ed distribution gaz (RODPP GAZ),
  • Redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution d’électricité (RODPP ELEC).

- Contrat « machine à affranchir

- CIAS Intercom Bernay Terres de Normandie

- Evénement culturel « Beaumont en Livres »

- Compagnie des Archers de la Risle

Finances :

- Indemnité de conseil du Comptable public

- Tarif des exposants à des manifestations communales

- Ecole privée Saint-Georges : participation aux dépenses de fonctionnement année 2018

- Affaires scolaires :

- Renouvellement du projet éducatif territorial : PEDT

- Accueil périscolaire : projet pédagogique et règlement intérieur

- Temps d’activité TAP

- Projet de classe artistique ULIS

Personnel communal :

- Protection sociale complémentaire des agents

Affaires diverses

 en savoir +