Conseil Municipal du 07 mars 2017

Présentation de la démarche « Voisins vigilants » par la Capitaine LIEGARD, Commandant de la Communauté de Brigades de Brionne.

Ordre du jour

1 – SIEGE :

  •  Modification des statuts du SIEGE (extensions de compétences et missions du SIEGE).
  •  Adhésion à la compétence optionnelle aménagement et exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules électriques.

2 – Intercom Bernay Terres de Normandie : transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme.

3 – SAEP de la Charentonne : engagement d’une démarche « zéro phyto ».

4 – Logement Familial de l’Eure : rétrocession des espaces communs à la commune.

5 – Plan Départemental des Itinéraires de Randonnée (PDIPR) : inscription du chemin de la Soudière.

6 – Convention avec l’association « Handi’cats ».

7 – Convention CESU.

8 – Association « Culture et Bibliothèque Pour Tous » : convention de mise à disposition de locaux (1, rue Saint-Nicolas).

9 – Convention de partenariat relative à la mise en oeuvre d’activités périscolaires pour l’école primaire-Judo.

10 – Marché des assurances.

11 – Personnel :

  •  Formations payantes,
  •  Contrats à durée déterminée : agents d’entretien,
  •  Tableau des effectifs.

12 – Finances :

  •  Compte administratif 2016,
  •  Compte de gestion,
  •  Affectation de résultat,
  •  Subventions,
  •  Tarifs et recouvrements.

Affaires diverses :

  • Téléthon : coordinateur.
  • Manifestations à venir.
  • réunion EAD pour le PLU.

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